Nous publions le commentaire d'une Asniéroise, qui nous a envoyé un article du Monde concernant les emprunts toxiques:
"Alors que la presse nationale abonde d'articles sur le sujet, il faut se pincer pour y croire; à Asnières, la présidente du groupe UMP - Madame Aeschlimann, épouse du député et
ex-maire- explique sur tous les tons que les emprunts toxiques sont une bonne chose! Elle écrit dans sa tribune libre du magazine municipal qu'il suffit
simplement de "savoir les gérer" !
Alors que des villes se sont regroupées face aux banques, pour dénoncer le piège des produits toxiques qui plombent dramatiquement leurs finances locales, cette dame continue de
narguer tout le monde en prétendant qu'elle a raison contre la Terre entière et contre l'évidence. Non Madame Aeschlimann, les chiffres et les faits sont là: les produits toxiques ne sont jamais
une "bonne chose"! Personne ne peut vous croire et votre attitude jusqu'au-boutiste est tout simplement risible."
EXTRAITS D UN ARTICLE DU MONDE
Asnières, St Etienne, Rouen... s'opposent aux banques.
"Le scandale des emprunts toxiques, c'est le procès d'un système tout entier. Je mets les banques en garde et leur dis de reprendre leurs produits pourris !", a tonné M. Bartolone lors d'une conférence de presse, mardi 10 novembre. Il a promis de déposer prochainement à l'Assemblée nationale un amendement pour que les intérêts sur les produits toxiques n'entrent pas dans le budget des collectivités locales mais soient inscrits dans les comptes des banques. Ces édiles dénoncent avec d'autant plus d'énergie les dettes à risques que ce sont souvent leurs prédécesseurs (sauf à Lille), d'avant l'élection de mars 2008, qui les ont contractées.
C'est au début des années 2000 que la commercialisation des emprunts toxiques aux collectivités locales a démarré. Elle s'est intensifiée en 2003-2004, dans le contexte de forte concurrence entre les banques, de la privatisation du Crédit local de France, devenu Dexia, et de taux d'intérêt favorables. A l'époque, les établissements financiers ont inventé des nouveaux crédits, très complexes, à taux variable, indexés sur de multiples paramètres, comme l'écart entre les taux courts et les taux longs ou entre différentes devises, comme le yen, le yuan, la livre ou le franc suisse.
Certaines formules de calcul de taux sont accompagnées de coefficients multiplicateurs, qui augmentent le risque. Des mécanismes empêchent un taux, une fois parvenu à un certain seuil, de redescendre.
L'attrait de ces formules était que, les deux ou trois premières années, les taux facturés à l'emprunteur étaient très bas, voire nuls. Ce qui séduisait les élus, qui pouvaient afficher une charge financière réduite, à quelques mois des échéances électorales.
Plus perverse que ces crédits à risques, la technique des swaps (produit dérivé financier) a aussi été proposée aux collectivités. Elle consiste à substituer à un taux simple et banal une formule plus complexe qui permet, à court terme, de baisser le taux ou de dégager une soulte (une somme immédiatement versée à l'emprunteur). "L'idée des banquiers était de s'intéresser aux crédits en cours, le stock de la dette, en les restructurant, percevant ainsi de multiples commissions", dénonce Claude Bartolone.
Les services financiers des collectivités locales n'étaient pas toujours armés pour bien négocier et mesurer les engagements pris. A ce jeu, les banques étrangères, comme Deutsche Bank ou Royal Bank of Scotland, se sont montrées très entreprenantes pour conquérir des parts de marché.
Ce sont près de 20 % des 130 milliards d'encours de crédit des collectivités locales qui sont des produits structurés et 10 % de crédits particulièrement explosifs, les prêts dits "boule-de-neige" et ceux indexés sur les devises hors zone euro.
Une circulaire de 1992 interdit aux collectivités locales de souscrire des produits dérivés spéculatifs. Mais celle-ci n'a pas toujours été respectée et son champ n'a pas été étendu aux crédits eux-mêmes. "Il est insensé que ma politique d'investissement soit liée à la parité yen-dollar", s'insurge M. Pietrasanta.
A Saint-Etienne, son homologue, Maurice Vincent, a assigné la Deutsche Bank pour faire annuler un prêt de 20 millions d'euros. Adossé à la parité livre sterling-franc suisse, son taux est passé de 4,30 % à 24 %, pour cause d'effondrement de la devise britannique...
Dans la plupart des cas, l'explosion des frais financiers est à venir. Pour la Seine-Saint-Denis, qui a accumulé 800 millions d'euros de dettes, dont 90 % structurés, l'échéance, c'est-à-dire la fin de la période bonifiée, n'est qu'en juin 2010. "Aujourd'hui, le prix de sortie atteint quasiment 200 millions d'euros, très loin des 20 millions d'euros d'économie d'intérêts que nous avons engrangés au départ", explique M. Bartolone.
La ville de Rouen a accumulé trois prêts boule-de-neige dont deux chez Natixis, pour un montant de 24 millions d'euros, qui devraient lui coûter 10 millions de plus : "En 2009, nous avons refusé de payer le surcoût et provisionné un million d'euros dans le budget 2010, raconte la maire, Valérie Fourneyron. Mais tout ce que proposent les banques, aujourd'hui, c'est de reconduire ce système."
La proximité de ces échéances renforce la détermination des élus, qui visent aussi le gouvernement. Pour M. Bartolone, "l'action de l'Etat se réduit, aujourd'hui, à déterrer la charte de bonne conduite entre élus, banques et gouvernement, un texte tout à fait insuffisant, qui n'est pas coercitif et, surtout, ne s'applique que pour l'avenir en ne prenant pas en compte le passé".
